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Spectacle vivant et cadre règlementaire [+]
Spectacle vivant et cadre règlementaire [-]
Les licences d’entrepreneur de spectacles : en France, le spectacle vivant professionnel est encadré par une déclaration obligatoire d’activité d’entrepreneur de spectacles.
Cette démarche vise à assurer la sécurité du public, le respect du droit du travail et une organisation professionnelle des événements.
Document en accès libre ICI
La propriété intellectuelle [+]
La propriété intellectuelle [-]
Droits d’auteur
Spectacle professionnel avec des artistes amateurs
Jean Vincent, avocat spécialiste des droits d’auteur - Podcast enregistré en mai 2023, (35 mn)
Que prévoit le droit du travail lorsque l’on organise un spectacle professionnel avec des artistes amateurs sur scène ?
Que doit-on déclarer ? Que se passe-t-il au niveau des droits d’auteur ?
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Spectacle vivant et droits d’auteur
Jean Vincent, avocat spécialiste des droits d’auteurs - Podcast enregistré en mai 2023 (26 mn)
Quels sont les principes des droits d’auteur dans le cadre du spectacle vivant ?
Qu’est-ce qu’une œuvre originale ? Comment définir les droits d’auteurs dans le cadre de spectacles créés par plusieurs personnes ?
Quelles sont les mentions obligatoires ? Droits d’auteur et reproduction d’œuvre
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Les droits voisins du droit d’auteur des artistes interprètes et droit à l’image
Jean Vincent, avocat spécialiste des droits d’auteurs - Podcast enregistré en mai 2023 (16 mn)
Quelle différence entre droit d’auteur et droits voisins ? Quelles sont les règles à respecter lors de la captation d’une œuvre ?
Quels sont les droits des artistes interprètes ? Quelles règles sont à respecter vis-à-vis des artistes amateurs ?
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Faciliter l'accueil de projets artistiques tout-terrain en milieu rural
En 2024, l’Odia Normandie a réuni acteurs culturels et collectivités autour des enjeux de l'art chorégraphique, notamment l’accueil de spectacles « tout-terrain » en milieu rural. Dans ce cadre, un document de repères et de conseils pratiques a été conçu pour accompagner la mise en œuvre de projets artistiques dans une diversité de contextes.Webinaire Production et diffusion du spectacle vivant en Normandie
Quels points d’appui ?
Faciliter le repérage à travers un panorama des soutiens
Document ressources transmis à l’issue du webinaire - Mars 2025
Cartographie croisée Normandie / Bretagne
Support d’intervention et document ressources - Juin 2025
Cette cartographie est le fruit d’une collaboration avec Spectacle Vivant en Bretagne et avait pour objectif d’apporter des points de repères dans l’écosystème normand du spectacle vivant sans rechercher une forme d’exhaustivité.
Cartographie croisées ressources Pdf
Cartographie #Normandie Pdf
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